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Étude de cas

Le risque de contamination des produits d’une grande chaîne de restaurants conduit à la mise en place d’une captive

Offshore jack-up rig in the midle of the ocean at sunset

Le défi

Une grande chaîne de restaurants comptant plus de 1 700 établissements (y compris des magasins détenus par la société et des restaurants franchisés) se souciait de l’impact que pourrait avoir le risque de contamination des produits dans certains de ses restaurants. Traditionnellement, ce client n’achetait pas de protection contre les risques liés à des réclamations minimales. Toutefois, la croissance rapide du nombre de franchises a entraîné une croissance proportionnelle du risque. Notre groupe d’expertise Solutions d’assurance captive de Marsh a été chargé d’évaluer les avantages potentiels d’incorporer une assurance captive en vue d’assurer ce risque ainsi que d’autres, y compris les franchises pour dommages causés par les tremblements de terre et les tempêtes de vent.

La solution

Compte tenu de l’ampleur potentielle des risques de contamination des produits, l’équipe Solutions d’assurance captive de Marsh a travaillé avec des experts du secteur de Marsh afin de déterminer la limite et les garanties optimales devant être couvertes par la captive, ainsi que la prime appropriée, par rapport aux risques devant être transférés à un assureur commercial. L’équipe a également repéré d’autres risques très graves que l’assuré conservait actuellement à sa charge, mais qu’il pouvait être judicieux de couvrir par l’intermédiaire de la captive. Avec plusieurs restaurants à haut revenu situés dans des zones dangereuses, il a été recommandé d’inclure également dans la captive les franchises pour les tremblements de terre et les tempêtes de vent. Ceci a permis de définir le plan d’affaires optimal pour la captive, offrant ainsi une efficacité fiscale potentielle et une stabilité financière accrue pour la société.

Le résultat

L’étude de faisabilité a démontré que le client pourrait utiliser une captive pour séparer officiellement les fonds au fil du temps dans une entité réglementée afin d’atténuer l’incidence d’une réclamation imprévue liée à la contamination de produits, plutôt que de souscrire la garantie du marché commercial. Le client pourra ainsi mettre de côté la prime dans sa propre captive. De plus, la captive aidera la société à réduire sa dépendance à long terme au marché commercial, surtout en ce qui a trait aux premières tranches, pour d’autres risques comme les tremblements de terre et les tempêtes de vent. Par ailleurs, le client pourra profiter d’une efficacité fiscale potentielle en raison de l’accumulation de fonds excédentaires qui pourraient résulter d’un historique des sinistres favorable.

Les captives au cœur des programmes de gestion de risques

Au fur et à mesure de l’évolution des sociétés et de l’environnement des risques, de nombreuses sociétés tirent parti des captives au cœur de leurs stratégies de gestion des risques. Ainsi, les sociétés peuvent accélérer leurs objectifs, soutenir les unités fonctionnelles, accéder au capital de risque non traditionnel et protéger le capital humain.

* Graphique disponible en anglais seulement

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