Skip to main content
Marsh logo

Article

L’assurance aérienne contre les risques de guerre présente des défis

En 2023, les acheteurs d’assurances aériennes dans tous les segments et toutes les régions sont généralement confrontés à une augmentation des coûts et à une réduction de la capacité d’assurance contre les risques de guerre. Une meilleure compréhension des garanties et des facteurs de coûts peut aider les assurés à faire face à ce marché difficile.
Airplanes are parking at maintenance area.

Par , 

08/08/2023 · Lecture de 6 minutes

En 2023, les acheteurs d’assurances aériennes dans tous les segments et toutes les régions sont généralement confrontés à une augmentation des coûts et à une réduction de la capacité d’assurance contre les risques de guerre. Une meilleure compréhension des garanties et des facteurs de coûts peut aider les assurés à faire face à ce marché difficile.

Qu’est-ce que l’assurance aérienne contre les risques de guerre?

Toutes les polices d’assurance aérienne comprennent une forme quelconque de clause d’exclusion des risques de guerre, des détournements et d’autres risques (la clause AVN48B). Dans le contexte de l’assurance aérienne, les risques de guerre ne se limitent pas aux hostilités armées entre les nations, mais sont généralement définis de manière générale pour inclure de nombreux types de conflits, y compris les grèves, le terrorisme, les actes de rébellion, le suicide par pilote et les actes malveillants. Cette exclusion s’applique aux dommages matériels ou à la coque et à la responsabilité civile des tiers, mais ne s’applique pas à la responsabilité civile à l’égard des passagers.

Lorsque les acheteurs d’assurances aériennes souscrivent une garantie contre les risques de guerre, ils ajoutent généralement une garantie pour tous les risques exclus par l’avenant, à l’exception de la garantie pour l’utilisation d’armes nucléaires ou radioactives. Aucune assurance commerciale n’est offerte pour les réclamations découlant de la détonation d’armes atomiques ou nucléaires.

En général, les réintégrations sont incluses dans la police d’assurance aérienne « tous risques », avec des coûts distincts pour l’assurance du corps et des risques de guerre et la responsabilité civile résultant des risques de guerre. Pour les transporteurs aériens, les grands constructeurs et les autres risques importants dans le secteur de l’aviation, la garantie contre les risques de guerre est généralement réintégrée au moyen de polices distinctes d’assurance du corps et des risques de guerre et d’assurance responsabilité excédentaire résultant des risques de guerre.

En ce qui a trait aux risques de guerre, la tarification et les garanties offertes sur le marché actuel varient considérablement entre les segments du marché de l’aviation et les clients. Cela dit, on s’attend à ce que le coût de l’assurance aérienne contre les risques de guerre augmente en 2023, à moins de changements imprévus dans les conditions. Des changements de garantie et de limites sont également prévus sur le marché actuel.

Pourquoi le coût de l’assurance aérienne contre les risques de guerre augmente-t-il?

Le marché des assurances aériennes contre les risques de guerre est souvent abordé comme deux marchés distincts : le marché de l’assurance du corps et des risques de guerre et le marché de l’assurance responsabilité excédentaire résultant des risques de guerre. Nous estimons que ces marchés représentent plusieurs centaines de millions de dollars en primes annuelles à l’échelle mondiale. Ces marchés particuliers sont généralement sujets à plus de volatilité que le marché de l’assurance aérienne en général; le marché de l’assurance du corps et des risques de guerre en particulier a été mis au défi récemment par les sinistres importants.

slected option

Le marché de l’assurance du corps et des risques de guerre se rapporte à la couverture d’assurance pour les dommages matériels subis par l’aéronef ou le bien pour toute cause indiquée dans la clause AVN48B, à l’exception de l’article b, en lien avec des événements nucléaires ou de radiation.

La rentabilité du marché de l’assurance du corps et des risques de guerre a toujours été irrégulière pour les assureurs. La taille relativement faible des primes signifie qu’il ne faut que quelques sinistres importants chaque année pour éroder la prime sur l’ensemble du marché. Voici quelques exemples de sinistres au cours de la dernière décennie : le sinistre de Germanwings en raison d’une collision délibérée avec le sol en 2015; le vol 17 de Malaisian Airlines, qui a été abattu en Ukraine en 2014; le vol 370 de Malaisian Airlines, qui a disparu en vol en 2014; et le vol 752 d’Ukraine International Airlines, qui a été abattu peu après son décollage de Téhéran, en Iran, en 2020.

En 2022, le conflit entre la Russie et l’Ukraine a entraîné des pertes sans précédent pour le marché de l’assurance aérienne. Les sanctions imposées par les nations occidentales ont mené les bailleurs dans ces pays à résilier les contrats de location d’environ 500 aéronefs et autres biens en Russie. Lorsque les exploitants russes n’ont pas retourné ces biens, les bailleurs ont soumis des réclamations en vertu de leurs polices d’assurance aérienne pour les aéronefs perdus. De nombreux demandeurs allèguent qu’il s’agit de sinistres couverts par l’assurance du corps et des risques de guerre, car ces aéronefs ont été « nationalisés » ou « confisqués » par les exploitants russes. Ces réclamations demeurent impayées en raison de problèmes de couverture et de sanctions non résolus, mais ont le potentiel d’entraîner des pertes de plus de 10 milliards de dollars américains dans un marché dont la prime annuelle est inférieure à 3 % de ce montant.

Depuis 2022, les assureurs de corps et des risques de guerre doivent continuer à négocier après un sinistre de type « cygne noir » dans un marché restreint. Le résultat a été une augmentation importante des taux et, dans de nombreux cas, une réduction importante de la couverture, en particulier pour les montants globaux et pour les événements de confiscation.

L’assurance responsabilité excédentaire résultant des risques de guerre fait référence à la couverture d’assurance pour les lésions corporelles ou les dommages matériels causés à des tiers par un élément mentionné dans la clause AVN48B, à l’exception des éléments liés à des événements nucléaires ou de radiation.

Contrairement au marché de l’assurance du corps et des risques de guerre, il n’y a jamais eu de réclamation dans le marché de l’assurance responsabilité excédentaire résultant des risques de guerre pour le secteur de l’aviation. Avant 2019, ce marché a connu des réductions substantielles des taux et des primes pendant plus de dix années consécutives, ce qui a permis aux souscripteurs de réévaluer le risque par rapport au rendement dans cette catégorie. Plusieurs ont déterminé que les primes avaient atteint un niveau de « prime minimale » par rapport aux limites importantes.

Malgré la rentabilité du marché de l’assurance responsabilité excédentaire résultant des risques de guerre, les sinistres sur le marché de l’assurance du corps et des risques de guerre et l’incertitude géopolitique croissante causée par le conflit entre la Russie et l’Ukraine ont mené à une surveillance accrue de tous les risques de guerre. Depuis 2022, les réassureurs ont imposé des augmentations importantes ainsi que des restrictions de capacité pour l’assurance responsabilité résultant des risques de guerre (AVN52E).

Plusieurs assureurs ont complètement quitté le marché et d’autres ont considérablement réduit leur capacité. La capacité totale du marché de l’assurance responsabilité excédentaire résultant des risques de guerre a chuté à environ 1,4 milliard de dollars américains en 2023, comparativement à environ 2 milliards de dollars américains en 2021. Les montants de garantie achetés par de nombreux grands exploitants et constructeurs – souvent plus de 1 milliard de dollars américains chacun – approchent ou dépassent maintenant la capacité totale disponible sur le marché, ce qui signifie que la participation totale du marché pourrait être requise pour couvrir le risque.

Comment les acheteurs d’assurances aériennes peuvent-ils se préparer pour atténuer les augmentations du coût de l’assurance contre les risques de guerre et les changements de garantie?

Les acheteurs d’assurances aériennes peuvent mieux se préparer à atténuer les augmentations des coûts des risques de guerre et les changements de garantie en comprenant pleinement leur exposition aux risques de guerre. Les questions qui peuvent survenir pendant la souscription comprennent :

  • Dans quelle mesure votre entreprise exerce-t-elle ses activités à l’extérieur des États-Unis?
    • En supposant que votre entreprise exerce des activités à l’échelle internationale, quelle est l’exposition de votre entreprise aux régions à risque élevé? 
    • Conservez-vous des aéronefs ou des pièces de rechange dans l’un de ces emplacements?
    • Lorsque vous travaillez dans un nouveau pays ou une nouvelle région, comment votre entreprise évalue-t-elle les risques de sécurité locaux?
  • Votre entreprise dispose-t-elle d’un programme de surveillance de la santé mentale pour les équipes de pilotage ou tout autre personnel?
  • Quelles mesures de sécurité votre entreprise a-t-elle mises en place? 

Les ententes de type « line slip » offrent des avantages potentiels dans un marché difficile

Pour les clients importants qui achètent des polices d’assurance aérienne contre les risques de guerre, les programmes demeurent un moyen efficace de gérer les marchés difficiles. Le regroupement de risques de haute qualité et de volumes élevés de primes peut être intéressant pour de nombreux assureurs. Marsh place l’un des plus importants portefeuilles de primes d’assurance de corps et de risques de guerre sur le marché et dispose de l’évolutivité nécessaire pour optimiser les résultats des stratégies de renouvellement grâce à ses programmes de placement.

Il est important de discuter avec votre courtier d’assurance des questions les plus pertinentes pour votre organisation et de la façon de présenter aux souscripteurs les renseignements qui différencieront votre risque sur le marché. Et n’oubliez pas que dans un marché difficile, il est plus important que jamais d’entamer le processus de renouvellement plus tôt, afin de disposer de suffisamment de temps pour bien expliquer vos risques aux assureurs et, au besoin, pour obtenir des propositions de prix concurrentes ou d’autres options de montant d’assurance.

Clause AVN48B

La présente police exclut les réclamations découlant de :

  1. la guerre civile ou étrangère, l’invasion, les actes d’ennemis étrangers, les hostilités (que la guerre soit déclarée ou non), la rébellion, la révolution, l’insurrection, la loi martiale, la force militaire, l’usurpation de pouvoir ou toute tentative d’usurpation de pouvoir;
  2. toute détonation hostile d’une arme de guerre utilisant la fission ou la fusion nucléaire ou une autre réaction de même nature, ou une autre force ou matière radioactive;
  3. les grèves, les émeutes, les mouvements populaires ou les conflits de travail ;
  4. tout acte émanant d’une ou de plusieurs personnes, qu’il s’agisse ou non d’agents d’un État souverain, à des fins politiques ou terroristes, que les pertes ou dommages en question soient accidentels ou intentionnels;
  5. tout acte malveillant ou acte de sabotage;
  6. la confiscation, la nationalisation, la saisie, l’immobilisation, la détention, l’appropriation, la réquisition quant au titre ou encore l’utilisation par un gouvernement ou conformément à un ordre émanant de tout gouvernement (civil, militaire ou de fait) ou de toute autorité publique ou locale;
  7. le détournement, la saisie illégale ou la prise illégale du contrôle de l’aéronef ou de l’équipage en vol (y compris toute tentative de saisie ou de prise de contrôle) par une ou plusieurs personnes à bord de l’aéronef agissant sans le consentement de l’assuré.

En outre, le présent contrat ne couvre pas les réclamations survenant alors que l’aéronef échappe au contrôle de l’assuré en raison d’un risque mentionné ci-dessus. L’aéronef est réputé être à nouveau sous le contrôle de l’assuré lorsqu’il est restitué sans encombre à l’assuré sur un terrain d’aviation non exclu par les limites territoriales du présent contrat et convenant entièrement à la mise en service de l’aéronef (une telle restitution exige que l’aéronef soit stationné, moteurs arrêtés, sans contrainte).

Renseignements pertinents

Aircraft jet on maintenance of engine and fuselage check repair in airport hangar

Podcast

Balado Risque en contexte : La technologie aéronautique de nouvelle génération

03/19/2024
Jet airliner on black background. Plane crash and air incident. The tragedy, deaths, victims and injuries concept.

Report

Aperçu du marché des assurances aériennes : quatrième trimestre de 2023

02/21/2024
Placeholder Image

Report

Aperçu du marché des assurances aériennes : troisième trimestre de 2023

11/21/2023
Cover of Marsh Specialty's aviation insurance market update Q2 2023

Report

Aperçu du marché des assurances aériennes : deuxième trimestre de 2023

08/08/2023
En voir plus