Skip to main content
Marsh logo

Article

Gestion des risques dans le cadre de partenariats de garde d’actifs numériques

En janvier 2024, la US Securities and Exchange Commission (SEC) a approuvé l’inscription et la négociation de plusieurs fonds négociés en bourse (FNB) à bitcoins. Cette décision pourrait s’avérer un tournant décisif dans le contexte réglementaire des actifs numériques aux États-Unis et, éventuellement, dans d’autres pays.
Creative forex data chart
Person's name and title

Par Jacqueline Quintal , 

Directrice, Actifs numériques

03/22/2024 · Lecture de 5 minutes

En janvier 2024, la US Securities and Exchange Commission (SEC) a approuvé l’inscription et la négociation de plusieurs fonds négociés en bourse (FNB) à bitcoins. Cette décision pourrait s’avérer un tournant décisif dans le contexte réglementaire des actifs numériques aux États-Unis et, éventuellement, dans d’autres pays. Après les deux premiers mois de négociation aux États-Unis, la UK Financial Conduct Authority a assoupli sa position sur les actifs numériques, affirmant qu’elle ne « s’opposerait pas » à la création de billets négociés en bourse basés sur des bitcoins ou l’Ethereum pour les investisseurs professionnels.

Plusieurs croient que cela crée un élan positif et renforce la légitimité du bitcoin, en particulier étant donné que la SEC a rejeté plusieurs demandes de FNB d’un tel genre pendant près d’une décennie sur le motif qu’ils étaient susceptibles de fraude et de manipulation. Toutefois, l’énoncé d’approbation de la SEC rappelle aux investisseurs de rester prudents.

Que sont les FNB à bitcoins?

Les nouveaux FNB rendront l’investissement dans le bitcoin plus accessible. Les investisseurs seront en mesure d’acquérir une exposition au bitcoin sans le détenir directement. Au lieu de cela, les placements de FNB sont garantis par le bitcoin acheté par le fonds; dans la plupart des cas, le bitcoin est détenu par un gardien tiers au nom du fonds. Un FNB à bitcoin investit directement dans le bitcoin plutôt que dans des contrats dérivés basés sur le prix du bitcoin.

Quatre aspects des FNB à bitcoins

Les rôles respectifs des fonds et des gardiens d’actifs numériques valent la peine d’être explorés, en particulier les aspects liés au risque et à l’assurance pour chacun.

Tenir compte des exigences en matière d’assurance et du transfert de risques contractuels

Les exigences en matière d’assurance et les indemnités contractuelles sont essentielles au processus de diligence raisonnable des gardiens (comme c’est le cas pour les autres fournisseurs essentiels). Bien qu’il existe une variété de solutions d’assurance pour la garde des actifs numériques, toutes les entreprises n’approchent pas la gestion ou le transfert de risques de manière uniforme, et toutes les couvertures d’assurance ne sont pas égales. Les fonds doivent comprendre la portée et le type de l’assurance du gardien éventuel, en se concentrant sur la façon dont elle s’harmonise avec l’architecture et la technologie de la garde, plutôt que de simplement déterminer si l’assurance est en place, et dans quelle mesure.

Comprendre les risques éventuels

Même avec des contrôles techniques robustes et une assurance des gardiens, certains risques demeurent la responsabilité du promoteur du fonds. Le fonds peut être responsable de certains aspects de la sécurisation des actifs numériques; par exemple, par le maintien d’une carte principale, d’un nœud de calcul multipartite ou de dispositifs de signature ou par la détermination d’adresses autorisées de « liste blanche » pour les retraits. Les fonds peuvent chercher à souscrire une garantie pour les protéger en cas de fraude interne, de prise de contrôle de compte, de fraude informatique et d’autres responsabilités.

En règle générale, les formes d’assurance traditionnelles peuvent couvrir les risques liés aux actifs numériques, mais les polices doivent être adaptées à des risques particuliers. De plus, certains assureurs hésitent à couvrir les risques liés aux actifs numériques, même sur une base éventuelle. Cela signifie que la présentation de renseignements solides sur la souscription peut être essentielle pour obtenir la couverture d’assurance souhaitée. Communiquez avec votre courtier ou votre conseiller en assurance pour harmoniser les polices d’assurance avec les risques particuliers qui prévalent et pour déterminer les limites potentielles.

Déterminer l’étendue du risque non assuré ou sous-assuré

Certains risques demeurent non assurés ou sous-assurés pour diverses raisons, y compris les limitations sur l’appétit et la capacité du marché des assurances ainsi que les risques liés à l’agrégation perçus. En plus de cartographier les risques à l’assurance, le fonds peut vouloir examiner de manière qualitative et quantitative certains risques non transférables, ce qui permet une vue d’ensemble de l’entreprise sur la tolérance au risque et la mesure des répercussions.

Évaluer les avantages de plusieurs gardiens

Moins d’un mois après le début des opérations sur les nouveaux FNB à bitcoins, on a signalé qu’un fournisseur a ajouté un deuxième gardien afin d’atténuer le risque. Si d’autres font l’objet d’une poursuite, les compromis financiers et opérationnels peuvent être évalués en mesurant l’ampleur et la volatilité des changements de risque dans différents scénarios (par exemple, en utilisant un ou plusieurs gardiens et en comparant différents types de garde). Ce cadre peut être utilisé pour d’autres décisions stratégiques et s’aligner sur la croissance du fonds au fil du temps pour évaluer les risques futurs, reliant ainsi le risque à la stratégie. 

Notamment, cette approche n’est pas spécifique aux promoteurs de FNB et peut s’étendre à toute entreprise qui fournit la garde ou un partenariat avec un gardien d’actifs numériques, et cette décision n’est pas propre aux États-Unis. Comme nous l’avons souligné, la UK Financial Conduct Authority a déjà assoupli sa position sur les actifs numériques. Comprendre le risque au moyen de tests de stress financier peut aider les entreprises à déterminer et à quantifier les risques importants en termes financiers. Les tests de stress financier peuvent également permettre des décisions stratégiques au niveau de la direction et du conseil d’administration et aider à fournir une mesure des scénarios de risque actuels et futurs, en soutenant ultimement les occasions de croissance pour les entreprises dans l’écosystème d’actifs numériques interconnectés.

Alors que le contexte réglementaire des actifs numériques continue d’évoluer, les fonds et les autres institutions qui collaborent avec les gardiens d’actifs numériques doivent examiner attentivement les risques potentiels et évaluer si leurs programmes d’assurance existants, leurs stratégies de gestion des risques et leur approche de gestion des risques de contrepartie sont conçus pour offrir la protection souhaitée.

Renseignements pertinents

Placeholder Image

Article

Comment les risques liés au climat affectent-ils le programme d’assurance des administrateurs et dirigeants des sociétés

04/04/2024
Closeup male hands making notes in corporation financial report. Businessman ceo executive manager and business team at table. Professional coworkers doing paperwork in office. Over shoulder view.

Article

La Loi sur l’esclavage moderne du Canada – Qu’est-ce que cela signifie pour l’assurance des administrateurs et dirigeants (A&D)?

03/22/2024
Placeholder Image

Article

Principales considérations en matière d’assurance à la suite des récentes faillites bancaires

03/14/2023
Startup business people group at office

Balado

Avec une concurrence accrue sur le marché de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants, la réévaluation des garanties est essentielle

02/16/2023
En voir plus