Cautionnement

Le marché concurrentiel d’aujourd’hui exige des promesses contractuelles sûres, l’attention constante portée à la réduction des coûts et un fonds de roulement accru. Nos spécialistes offrent aux organisations des services-conseils novateurs en matière de cautionnement afin d’appuyer leur résilience et leurs objectifs de croissance.

Pour gérer leurs activités, les activités ont besoin de garanties en ce qui concerne leurs contrats et autres obligations financières. Les garanties de cautionnement, y compris les solutions de cautionnement bancaires, fournissent l’avantage de libérer de l’argent ou de préserver la capacité offerte par la banque, et peuvent entraîner des économies substantielles comparativement aux lettres de crédit de la banque. 

Composée de spécialistes mondiaux des cautionnements, l’équipe dédiée de Marsh peut aider les entreprises à mettre en œuvre des stratégies et des solutions pour libérer la capacité de crédit et atténuer les risques financiers. 

Nous mettons à profit notre expertise sectorielle et notre expérience dans le domaine afin d’élaborer des solutions de caution uniques dans différents secteurs d’activité et géographiques. Nous soutenons également la croissance rentable de votre entreprise en allant au-delà de votre bilan pour explorer des solutions sur mesure basées sur vos actifs sous-jacents.

Notre expertise

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Foire aux questions générale

Les cautions sont des garanties remises par une compagnie d’assurance au nom d’une entreprise en faveur d’un bénéficiaire. Elles servent à garantir l’achèvement d’un projet ou la fourniture d’un bien ou d’un service.

Les bénéficiaires les plus communs des cautionnements sont les entités gouvernementales, par exemple, en ce qui concerne un projet routier financé par un gouvernement au moyen de fonds de contribuables. Ces entités peuvent également comprendre les autorités fiscales, les autorités douanières, les palais de justice et les organismes de protection de l’environnement.

Dans le secteur privé, le bénéficiaire est la partie qui agit à titre d’employeur, de propriétaire de projet ou d’acheteur de projet de construction ou de produits fabriqués.

Les cautions de garantie peuvent également servir de garantie de paiement (autorisé) et sont de nature réglementaire, ou commerciale ou contractuelle.

Les cautions réglementaires comprennent ce qui suit:

  • Cautions exigées par le gouvernement dans le cadre d’un projet de construction, soit des projets routiers, aéroportuaires, portuaires ou ferroviaires.
  • Cautions exigées des importateurs en faveur d’une autorité douanière pour garantir le paiement des taxes et des droits.
  • Cautions requises pour l’entretien adéquat des terres publiques lors de l’extraction ou de l’exploitation de ressources naturelles.
  • Cautions de paiement liées à des litiges juridiques avec un gouvernement relativement à une évaluation fiscale.
  • Cautions de litige couvrant la contestation d’amendes, de pénalités ou de dommages découlant de litiges juridiques en raison d’une concurrence déloyale sur le marché.

Les cautions non réglementaires sont émises en tant que contrat ou garantie de paiement pour appuyer les obligations contractuelles ou de paiement. La caution constitue une garantie de tiers. 

La caution est l’équivalent d’une garantie bancaire dans le secteur de l’assurance (lettre de crédit). Toutefois, la caution peut contribuer à générer des liquidités supplémentaires pour les banques et les sociétés, ainsi que pour l’ensemble du marché. Elle joue un rôle important dans l’allégement du capital et la préservation des précieuses ressources en matière de liquidité, particulièrement en période de volatilité économique.

Les cautions permettent aux entreprises de participer à des contrats qui nécessitent la garantie subsidiaire de tiers. Elles peuvent également contribuer à améliorer la situation de liquidité d’une entreprise, puisqu’elles figurent au bilan et, par conséquent, n’utilisent pas de facilités de crédit. Enfin, les cautions peuvent améliorer davantage la situation de liquidité, car elles peuvent être présentées au lieu des paiements en capital sur le bilan.

De nombreuses entreprises utilisent des cautions, y compris celles dans les secteurs suivants:

  • Construction
  • Énergie et électricité
  • Aliments et boissons
  • Commerce de détail
  • Secteur manufacturier
  • Communications, médias et technologies
  • Institutions financières
  • Industrie minière