Skip to main content
Marsh logo

Assurance exploration minière pour les petites sociétés minières canadiennes

Une assurance groupée couvrant les dommages, la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants ainsi que la responsabilité civile liée aux cyberrisques pour les petites sociétés minières d’exploration cotées en bourse et dont le siège social est situé au Canada.

Obtenir une proposition de prix

Qu’est-ce qui est inclus dans notre programme d’assurance pour l’exploration minière?

1

seul formulaire de demande

3

types de couverture d’assurance

Cote A

(attribuée par AM Best)

pour les compagnies d’assurance

En remplissant un seul formulaire de demande et pour un prix unique, obtenez trois types de couverture coordonnés, chacun souscrit auprès d’assureurs ayant obtenu la cote A (ou supérieure) attribuée par AM Best, sélectionnés spécifiquement pour leur appétit et leur expérience dans le domaine de l’exploration minière.

selected option
  • Police complète de responsabilité civile générale des entreprises avec extensions de garantie pour la responsabilité civile en cas de pollution soudaine ou accidentelle
  • Police complète d’assurance erreurs et omissions
  • Couverture limitée pour l’aviation et les héliports permettant l’accès à des sites éloignés
  • Couverture des équipements d’exploration achetés ou loués, y compris ceux utilisés en souterrain
  • Extension de couverture pour les échantillons de carottes de forage
  • Un marché conçu pour vous accompagner dans la transition vers la phase de construction et de production

Pourquoi les petites sociétés minières en ont besoin : dès que vous obtenez votre permis d’exploration, vous assumez l’entière responsabilité de tout incident, blessure et événement environnemental qui survient sur votre site, avant même que la construction de la mine ne commence.

  • Définition large d’« assuré », incluant les filiales, les administrateurs et dirigeants anciens, actuels et futurs, ainsi que les observateurs du conseil d’administration
  • Définition large de « réclamation » incluant les procédures réglementaires, civiles, pénales et administratives
  • Aucune exclusion relative à la pollution
  • Couverture de la différence dans les conditions à la clause A pour protéger les biens personnels lorsque la société ne peut pas indemniser
  • Couverture des dépenses liées aux difficultés et à la réputation de l’entreprise et des personnes, ainsi que des frais de protection des actifs et de la liberté
  • Souscription simplifiée, sans soumission de demande, avec des libellés standardisés pour un traitement rapide

Pourquoi les petites sociétés minières en ont besoin : dans le secteur minier, la gestion des risques auprès de la haute direction porte sur les divulgations publiques (estimations de réserves, plans d’affaires, prévisions de dépenses d’investissement) et les réclamations des organismes de réglementation, des créanciers et des parties prenantes. Vos administrateurs et dirigeants s’exposent personnellement à des réclamations de plusieurs millions de dollars, souvent avant même qu’une mine ne soit construite.

  • Options de montants de garantie flexibles : 2 000 000 $ CA ou 5 000 000 $ CA
  • Couverture modulaire adaptée aux petites et moyennes entreprises minières
  • Admissibilité simplifiée, sans soumission de demande, pour les entreprises dont les revenus sont inférieurs à 250 000 000 $ CA*
  • Procédure de demande abrégée pour les entités de plus grande taille ou présentant des profils de risque plus complexes
  • Accès à des conseils en matière de cyberrisques afin de déterminer les contrôles à mettre en place avant la souscription

*Sous réserve de la confirmation de la mise en place de contrôles de cybersécurité de base (tels que l’authentification multifacteur, la détection et l’intervention aux points d’extrémité ou sur le réseau, la segmentation des réseaux TI/TO, etc.) et de l’absence de cyberincidents antérieurs.

 

Pourquoi les petites sociétés minières en ont besoin : les sociétés d’exploration s’appuient de plus en plus sur des infrastructures numériques qu’elles ne considèrent pas forcément comme des cibles pour les cyberattaques, notamment les systèmes de contrôle industriel automatisés, les réseaux TO qui ne sont pas toujours complètement séparés des réseaux TI, les données de sondage à distance et les ensembles de données géologiques exclusifs qui constituent la valeur fondamentale de l’entreprise.

Conçu pour les petites sociétés minières en phase d’exploration

Ce programme d’assurance est destiné aux entreprises qui se trouvent encore dans la phase de découverte du cycle de vie de l’exploitation minière (phase d’exploration et de préproduction, sans être encore en phase de construction de la mine), mais qui sont déjà exposées aux risques liés à la responsabilité civile et à la gouvernance propres aux producteurs miniers, sans toutefois disposer d’un bilan comparable à celui d’un producteur.

Votre entreprise correspond probablement à ce profil si :

  • Son siège social est situé au Canada et elle est cotée en bourse, généralement sur une bourse canadienne (Bourse de Toronto ou Bourse de croissance TSX).
  • Son activité principale est l’exploration géologique, notamment l’identification et l’évaluation de gisements tels que l’or, le cuivre, le lithium, le nickel ou l’uranium, et non l’extraction à grande échelle.
  • Sa base d’actifs comprend des données techniques et géologiques, des équipements utilisés sur les sites, des programmes de forage et, éventuellement, des conventions d’option ou des coentreprises.
  • La phase de préconstruction et de préproduction est en cours : la construction de la mine n’a pas encore commencé ou la production n’est pas encore entrée en phase active.

En résumé, si vous êtes une société ouverte et que vous n’avez pas encore coulé le premier béton, ce programme d’assurance a été conçu pour répondre à votre profil de risque. Et si vous êtes actuellement une société privée ou que vous envisagez une introduction en bourse, nous serons ravis de trouver une solution adaptée à vos besoins.

 

Pourquoi opter pour une assurance groupée plutôt que d’acheter chaque type d’assurance séparément?

Lorsque vous recherchez séparément une assurance de dommages, une assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants et une assurance responsabilité civile liée aux cyberrisques, vous devez réexpliquer votre activité à plusieurs souscripteurs, chacun appliquant sa propre vision des risques liés à l’exploitation minière à une entreprise que la plupart des assureurs jugent trop petite pour en faire une priorité.

 

Buying each line separately Marsh’s Exploration Mining Insurance Package
Re-explain your risk profile to every underwriter, from scratch Pre-negotiated access to carriers who already underwrite this segment
Evaluated in isolation, below most insurers' premium thresholds Priced and placed as part of a ~400-account portfolio, not a one-off
Three separate applications, timelines, and renewal dates Standardized, often application-free placement across lines
Gaps between policies fall on you to identify and close One broker accountable for consistent terms across all three policies
No leverage to negotiate broader wordings or better pricing A program structured to scale with you into construction and production

Pourquoi souscrire cette assurance auprès de Marsh

Le secteur de l’exploration minière évolue sur un marché de l’assurance restreint et spécialisé. La plupart des courtiers et assureurs généralistes ne s’y intéressent tout simplement pas, mais Marsh a su établir des relations et développer une expertise en matière de réclamations pour que cette assurance réponde à vos besoins.

Relations directes avec des assureurs cotés A (ou mieux!) par AM Best qui recherchent activement les risques liés à l’exploration minière, et non pas ceux qu’il faut convaincre de les couvrir.

Les réclamations dans le secteur minier, qu’il s’agisse d’incidents environnementaux, de différends liés à la communication de l’information sur les valeurs mobilières, de mesures réglementaires ou de responsabilité civile du site, nécessitent une équipe de réclamations maîtrisant parfaitement les subtilités du secteur, et non un expert généraliste qui apprend la terminologie minière pendant le traitement de la réclamation. Le groupe d’expertise sur l’industrie minière de Marsh propose cette expertise spécialisée à chaque client.

Marsh accompagne déjà environ 400 clients du secteur de l’exploration minière partout au Canada. Cette envergure nous permet de négocier ce programme d’assurance comme une occasion de portefeuille plutôt qu’une série de soumissions individuelles, ce qui permet d’obtenir des prix, des rétentions et des libellés de police qu’une société d’exploration minière ne pourrait pas obtenir seule.

Le groupe d’expertise sur l’industrie minière de Marsh accompagne les sociétés d’exploration minière tout au long de leur cycle de vie : de l’exploration à la construction et au développement (risques des chantiers, cargaison liée à un projet, responsabilité globale de chantier, cautionnement pour les obligations de remise en état), ainsi que dans le cadre de programmes d’exploitation complets en tant que producteur minier. À mesure que votre entreprise progresse, les services de votre courtier évoluent également.

Plusieurs couvertures de ce programme utilisent des libellés standardisés et ne requièrent que peu, voire aucune procédure de demande. Pour les entreprises répondant aux critères de base, cela se traduit par des propositions de prix et des souscriptions plus rapides, vous permettant ainsi de vous concentrer sur l’exploration plutôt que sur la paperasse.

Foire aux questions

Un programme d’assurance groupé qui combine l’assurance de dommages, l’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants ainsi que l’assurance responsabilité civile liée aux cyberrisques en un seul contrat, spécialement conçu pour les sociétés minières en phase de démarrage qui explorent des gisements minéraux, mais ne sont pas encore en phase de production.

Les sociétés dont le siège social est situé au Canada et qui sont cotées sur une bourse canadienne (Bourse de Toronto ou Bourse de croissance TSX), et qui se trouvent en phase d’exploration ou de préproduction, c’est-à-dire qu’elles n’ont pas encore commencé la construction de la mine ni entamé la production active. 

*Les sociétés privées et celles qui envisagent une introduction en bourse peuvent également être admissibles, sous réserve de questions supplémentaires.

De nombreux assureurs appliquent des exclusions minières étendues, même aux sociétés n’exerçant aucune activité d’extraction, et les primes en phase d’exploration sont souvent inférieures aux seuils minimaux exigés par les grands assureurs spécialisés dans le secteur minier. Il en résulte un marché de l’assurance restreint et fragmenté, qui nécessite l’intervention d’un courtier disposant de relations spécifiques avec les assureurs pour naviguer dans cet environnement.

Le regroupement offre un accès préalablement négocié à des assureurs qui couvrent déjà ce segment, une tarification basée sur le portefeuille et des modalités plus larges que celles qu’une petite entreprise pourrait obtenir seule, une réduction des charges administratives grâce à des processus normalisés et un point de référence unique pour l’imputabilité des trois branches.

Un membre dédié de l’équipe de Marsh communiquera avec vous, en général, dans un délai d’un jour ouvrable. Plusieurs branches d’assurance utilisent des libellés standardisés et des processus simplifiés, voire sans procédure de demande. Les sociétés minières d’exploration répondant aux critères d’admissibilité de base peuvent généralement s’attendre à des propositions de prix et à une souscription plus rapides que pour une demande d’assurance minière individuelle classique.

Le groupe d’expertise sur l’industrie minière de Marsh accompagne les entreprises tout au long du cycle de vie minier. Lorsque votre société passe à la phase de construction, votre programme d’assurance peut s’étendre pour inclure les risques de chantier, la cargaison liée à un projet, les retards dans le transport maritime, la responsabilité globale de chantier et le cautionnement pour les obligations de remise en état, puis évoluer vers des programmes d’exploitation complets une fois la production lancée.

Obtenez une proposition de prix éclair

Présentez-nous votre programme d’exploration minière et un membre du groupe d’expertise sur l’industrie minière de Marsh communiquera avec vous dans un délai de deux jours ouvrables.

Obtenir une proposition de prix

Dans le cadre de l’évolution de notre marque, vous remarquerez des mises à jour de notre identité visuelle, notamment de notre nom, de nos logos et d’autres éléments graphiques, sur nos sites Web, dans nos communications et dans d’autres documents. Comme ces changements sont mis en œuvre de façon progressive, l’ancienne et la nouvelle image de marque pourront coexister pendant la période de transition. Les renseignements concernant les changements de raison sociale et d’autres avis juridiques connexes pour certaines entités juridiques agréées aux États-Unis et au Canada seront disponibles à l’adresse https://www.marsh.com/fr-ca/about/legal-entity-us-ca.html et seront mis à jour au fur et à mesure de l’entrée en vigueur des changements. Sauf indication contraire expresse, ces mises à jour de l’image de marque n’ont pas pour effet de modifier l’entité juridique qui fournit les produits ou services, de modifier les relations contractuelles existantes ni de changer les droits, obligations ou responsabilités réglementaires applicables.