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Responsabilité légale découlant de la pollution

Une assurance qui offre une protection contre les coûts de nettoyage et la responsabilité civile découlant d’expositions à la pollution dans le cadre de vos activités actuelles ou passées.

Particularité

Une assurance conçue pour couvrir explicitement les risques et les incidents liés à la pollution.

Stabilité

Réduit ou élimine les lacunes potentielles créées par des exclusions dans les polices traditionnelles de biens et de responsabilité civile.

Confiance

Permet d’aller de l’avant avec vos transactions en sachant que les responsabilités potentielles sont déjà prises en compte.

Les pertes liées à la pollution deviennent de plus en plus fréquentes et graves. L’inquiétude croissante du public concernant les répercussions environnementales des activités humaines, le changement climatique et la dégradation des ressources naturelles alimente largement cette tendance. Pratiquement tous les secteurs doivent s’attendre à des obligations de conformité plus strictes de la part des organismes de réglementation environnementale, ainsi qu’à un risque accru de poursuites en responsabilité civile, de problèmes de continuité des activités et d’atteinte à la réputation. L’assurance responsabilité civile liée à la pollution couvre ces risques environnementaux qui ne sont généralement pas couverts par les polices traditionnelles de biens et de responsabilité civile.  

Les pertes environnementales peuvent découler d’incidents de pollution qui surviennent au cours des opérations quotidiennes d’un site, ou de pollutions historiques présentes sur un site, mais qui n’ont pas encore donné lieu à une réclamation. De plus, les nouvelles technologies, ainsi que les pratiques commerciales centrées sur les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), peuvent générer des expositions imprévues à la pollution sur un site. En général, les programmes d’assurance de biens et de responsabilité civile traditionnels excluent complètement ces risques ou offrent une garantie très limitée.

L’assurance responsabilité civile liée à la pollution permet de combler cet écart en offrant une couverture pour des éléments tels que :

  • Les coûts de nettoyage des incidents de pollution qui se produisent sur place ou qui se propagent vers les propriétés voisines.
  • Les dommages causés par la pollution à des ressources naturelles comme les zones humides, les nappes phréatiques, les habitats fauniques, etc.
  • Les réclamations de tiers pour lésions corporelles et dommages matériels à la suite d’une exposition à des polluants présents sur le site.
  • La pollution causée par des matériaux transportés vers ou depuis les sites assurés.
  • La perte d’exploitation causée par un incident de pollution sur le site nécessitant un nettoyage.
  • La responsabilité liée aux déchets générés dans un site et envoyés en traitement hors site.
  • Tous les frais associés à la défense juridique et à la consultation environnementale.

L’assurance responsabilité civile liée à la pollution peut également faciliter les transactions de marchandise ou d’actifs lorsque l’exposition historique à la pollution serait autrement un obstacle important à la conclusion de la vente. Bien que les conditions de pollution connues ne soient généralement pas assurables dans le cadre des programmes d’assurance responsabilité civile liée à la pollution, certains assureurs sont prêts à envisager une couverture limitée pour ces conditions, à laquelle toutes les parties impliquées dans la transaction peuvent souscrire. L’assurance responsabilité civile liée à la pollution peut également être utilisée conjointement avec l’assurance responsabilité des déclarations et garanties, ainsi qu’avec des mécanismes de transfert de risques non traditionnels, comme le plafonnement des coûts de remédiation et le rachat d’assurance de la responsabilité contre l’atteinte à l’environnement.

Le groupe d’expertise en risques environnementaux de Marsh comprend des spécialistes expérimentés pour vous aider à identifier vos risques environnementaux et à travailler avec le marché de l’assurance environnementale afin de souscrire une assurance responsabilité civile liée à la pollution pour les couvrir. Nous collaborons également étroitement avec nos équipes en assurance de biens et de responsabilité civile et en risques transactionnels pour repérer les lacunes de l’assurance environnementale qui peuvent être comblées par une assurance responsabilité civile liée à la pollution.

Pourquoi choisir Marsh?

En tant que chef de file de l’industrie en matière de placement d’assurance environnementale et de solutions de réclamation, notre équipe traite plus de 500 réclamations par année et a représenté les intérêts de ses clients dans plus de 2 500 réclamations au cours des cinq dernières années. Parmi nos 40 employés spécialisés en environnement, près de la moitié ont reçu le prix Power Broker de Risk & Insurance, un titre décerné aux professionnels de la gestion des risques pour leur excellence démontrée dans la résolution de problèmes liés à l’assurance, selon les témoignages de clients.

Our people

Matthew Kern

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