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Rachat de la responsabilité contre l’atteinte à l’environnement

Éliminer l’incertitude financière liée aux coûts de nettoyage environnemental.
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Certitude

Vos responsabilités contre l’atteinte à l’environnement sont transférées à un tiers pour un coût fixe.

Personnalisation

Peut inclure le transfert des réclamations de tiers pour lésions corporelles et dommages matériels, ainsi que les frais juridiques.

Allègement

Libérez-vous du fardeau de vos responsabilités potentielles afin de vous concentrer sur vos activités principales.

Pour de nombreuses entreprises américaines, les responsabilités liées au nettoyage environnemental et à la remédiation font partie intégrante des activités. Que ces responsabilités proviennent d’opérations antérieures ou aient été acquises dans le cadre de fusions et d’acquisitions, elles peuvent représenter un poids financier et organisationnel considérable. Les entreprises ont la possibilité de se libérer de ce fardeau en envisageant une assurance de la responsabilité contre l’atteinte à l’environnement.  

Pourquoi conserver une responsabilité de nettoyage environnemental?

Les compétences de base d’une entreprise sont les produits qu’elle crée ou les services qu’elle offre. Pourtant, la gestion des responsabilités liées au nettoyage environnemental représente parfois un coût frictionnel inévitable pour l’entreprise. Ces coûts peuvent comprendre :

  • Les coûts de nettoyage prévus
  • L’incertitude et les dépassements de coûts
  • Les réclamations potentielles de tiers
  • Le temps de gestion
  • Les frais juridiques
  • Les honoraires d’experts-conseils environnementaux
  • Les frais réglementaires

La solution de rachat de responsabilité contre l’atteinte à l’environnement

Une assurance de responsabilité contre l’atteinte à l’environnement transfère contractuellement l’obligation de nettoyage de votre entreprise vers une entreprise spécialisée dans ce type rachat. Il s’agit d’une solution particulièrement efficace dans le cadre de fusions et d’acquisitions, de faillites, de la cession de friches industrielles ou encore pour retirer des responsabilités du bilan d’une entreprise. On peut la comparer à une transaction de type fusion-acquisition, mais appliquée aux responsabilités, en échange d’un paiement en espèces.

Fonctionnement :

L’entreprise de rachat fait preuve de diligence raisonnable à l’égard des responsabilités liées au nettoyage. Cette vérification est essentiellement identique à celle qui serait réalisée pour ces mêmes responsabilités dans le cadre d’une transaction de fusion et d’acquisition. L’entreprise de rachat offre ensuite d’assumer la responsabilité en échange d’un paiement unique en espèces. Ce transfert est permanent et comprend :

  • Le nettoyage des polluants connus et inconnus provenant de la propriété.
  • Le nettoyage des propriétés supplémentaires affectées si les polluants se sont propagés hors du site.

Les rachats peuvent également être négociés pour inclure :

  • Les lésions corporelles de tiers
  • Les dommages matériels de tiers
  • Les frais juridiques
  • La prise en charge de biens immobiliers dont la valeur compenserait en partie la responsabilité transférée

Il est important de noter que le coût d’un rachat ne se compare pas directement aux coûts de nettoyage prévus. D’un point de vue comptable, l’entreprise de rachat assume bien plus que les seuls coûts de nettoyage, incluant aussi les coûts frictionnels mentionnés précédemment.

L’assurance environnement est un élément clé d’un rachat de responsabilité contre l’atteinte à l’environnement, car elle permet de :

  • Réduire le coût de rachat – une assurance responsabilité civile liée à la pollution peut couvrir certaines conditions de pollution préexistantes inconnues, évitant ainsi d’intégrer un coût spéculatif pour ces risques dans le prix du rachat.
  • Gérer les responsabilités environnementales conservées par le vendeur.
  • Assurer le vendeur contre le risque de crédit de la contrepartie – une assurance responsabilité civile liée à la pollution assortie d’un avenant excédentaire d’indemnisation offre une protection en cas de défaut d’indemnisation.

Les spécialistes du groupe d’expertise en risques environnementaux de Marsh maîtrisent parfaitement les rachats de responsabilité contre l’atteinte à l’environnement et peuvent vous accompagner pour en évaluer le potentiel et en faciliter la réalisation.

Pourquoi choisir Marsh?

Le groupe d’expertise en risques environnementaux de Marsh vous aide à identifier les risques environnementaux auxquels votre entreprise est confrontée. Nos connaissances nous permettent d’anticiper les enjeux émergents et l’évolution des marchés, ce qui nous permet de fournir des solutions d’assurance et de non-assurance de premier plan pour répondre à vos besoins.

Our people

James Vetter

Webémission

Avez-vous de la difficulté à gérer l’incertitude associée aux coûts de nettoyage?

Découvrez une solution possible pour gérer les risques liés aux responsabilités de nettoyage dans le cadre de fusions et d’acquisitions, de faillites, de restructurations ou de participations d’entreprise.

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