Soutenir la transition vers les énergies propres

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par Peter Kolodner ,

Vice-président principal, Groupe d’expertise en risques environnementaux

11/15/2023 · Lecture de 7 minutes

Les changements dans le secteur de l’énergie et de l’électricité sont réels et ils évoluent rapidement. Les nations bâties sur des combustibles fossiles et alimentées par ces sources d’énergie pendant des siècles s’en éloignent maintenant. En fait, les énergies renouvelables devraient devenir la plus importante source de production d’électricité mondiale dès le début de 2025, remplaçant le charbon.

Les investisseurs et les sociétés ont un fort intérêt à soutenir la transition, avec 358 milliards de dollars investis à l’échelle mondiale dans des actifs d’énergie renouvelable au cours du premier semestre de 2023. L’investissement en énergie propre a augmenté en raison de diverses influences, comme la volatilité des prix des combustibles fossiles, les baisses de coûts pour les technologies d’énergie renouvelable et les mesures incitatives réglementaires, comme les avantages fiscaux. Les organisations peuvent également se sentir obligées de réduire leur empreinte carbone en raison de la plus grande importance accordée aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) par la société et les investisseurs.

Quelles sont les occasions?

Les entreprises peuvent contribuer et tirer profit de la transition vers les énergies propres de diverses manières. Toutefois, de nombreuses occasions présentent des risques environnementaux, qui peuvent devenir un obstacle aux progrès. Les organisations qui identifient et atténuent les risques environnementaux sont plus susceptibles de créer un rendement optimal sur les investissements pour les projets d’énergie renouvelable.

Conversion des actifs de production du charbon

Les pressions sociales et politiques visant à réduire les émissions de combustibles fossiles ont mené à la fermeture de centrales électriques au charbon, 23 % de la capacité de production au charbon actuellement en service aux États-Unis devant être mise hors service d’ici la fin de la décennie. Ces sites offrent des occasions potentielles de réaménagement, de reconversion pour la production d’énergie propre et d’autres utilisations bénéfiques, notamment pour l’industrie légère, le commerce ou les espaces communautaires ouverts.

Si la reconversion des centrales à charbon désaffectées peut présenter d’énormes avantages pour les promoteurs, notamment la possibilité de tirer parti des connexions existantes au réseau électrique et aux infrastructures, il peut être difficile de gérer de manière sûre et efficace les risques environnementaux inhérents à ces installations. Par exemple, les promoteurs sont généralement responsables de l’élimination des cendres de charbon conformément aux règlements locaux, provinciaux et fédéraux. Ces processus font l’objet d’un examen approfondi et les coûts peuvent varier considérablement en fonction des mesures exigées par les organismes de réglementation.

Réaménagement des sites contaminés

L’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) définit une friche industrielle comme étant un « bien dont l’expansion, le réaménagement ou la réutilisation peuvent être compliqués par la présence ou la présence potentielle d’une substance dangereuse, d’un polluant ou d’un contaminant », et estime qu’il y a plus de 450 000 sites de friches industrielles aux États-Unis. Ces biens offrent souvent des occasions intéressantes de réaménagement et de reconversion pour la production d’énergie propre, comme l’énergie solaire, le stockage par batterie, l’énergie éolienne et la production d’hydrogène, car ils sont souvent stratégiquement situés dans des environnements urbains denses où ils sont le plus nécessaires.

Les friches industrielles sont souvent admissibles à des mesures incitatives pour le nettoyage des terres contaminées offertes par l’EPA, les organismes de réglementation des états, l’IRS et d’autres organismes gouvernementaux. De plus, les promoteurs d’énergie renouvelable sur les sites de friches industrielles peuvent être admissibles à recevoir des incitatifs, tels que des crédits d’impôt, des remises, des subventions et des prêts, accordés dans le cadre de l’Inflation Reduction Act of 2022 (IRA) et de programmes locaux.

Investissement en installations nouvelles

Les installations nouvelles, des projets construits sur des terres auparavant non aménagées, sont généralement considérées à tort comme des occasions de développement à faible risque du point de vue environnemental. Une enquête peut révéler des risques environnementaux latents qui peuvent se matérialiser, y compris l’utilisation historique de pesticides et d’herbicides. L’abandon illicite de déchets et de matériaux dangereux par des tiers peut également engendrer des coûts et des retards imprévus dans le cadre du projet.

Les événements météorologiques catastrophiques qui entraînent un ruissellement excessif des eaux pluviales et une sédimentation peuvent avoir des répercussions financières dévastatrices, car les sites de projet sont souvent à proximité d’environnements sensibles, de cours d’eau, de milieux humides ou de ressources naturelles.

Capture et séquestration du carbone

À mesure que les gouvernements, les investisseurs et le public s’engagent de plus en plus à réduire les gaz à effet de serre, de nombreuses organisations cherchent des occasions de compenser ou d’atténuer les émissions de dioxyde de carbone.

Les organisations qui entreprennent des projets de capture et de séquestration du carbone peuvent tirer profit des crédits d’impôt disponibles en vertu de l’article 45Q du Internal Revenue Code, qui ont récemment été bonifiés et étendus par l’IRA. Bien que ces crédits d’impôt puissent fournir à une organisation un flux de trésorerie stable et prévisible, ces sites peuvent poser de grands risques, car les émissions de dioxyde de carbone hautement concentré peuvent causer des préjudices catastrophiques aux humains et à la faune.

Tirer profit de l’empreinte ou de l’infrastructure immobilière existante

Soutenir l’énergie renouvelable n’exige pas toujours un investissement important, et les organisations peuvent choisir d’apporter des changements plus petits, comme installer des panneaux solaires photovoltaïques sur leur toit ou étendre leur empreinte immobilière pour inclure des bornes de recharge. Ces mesures peuvent offrir de nombreux avantages, notamment l’indépendance énergétique, les avantages fiscaux, la différenciation concurrentielle et la rentabilité financière. Cependant, elles présentent également des risques environnementaux accrus pendant les phases de construction et d’exploitation, qui peuvent être en dehors du profil de risque traditionnel d’une organisation.

Quels sont les risques?

Bien qu’il existe de nombreuses mesures incitatives pour encourager les entreprises à opérer des changements afin de soutenir la transition vers les énergies propres, toutes ces occasions comportent des risques environnementaux inhérents.

Les organisations doivent évaluer les risques tout au long du cycle de vie d’un projet, y compris lors de la diligence d’acquisition, de la planification de projet et de l’exploitation du site. Ces risques comprennent notamment ce qui suit :

Coûts d’assainissement inattendus pour la contamination historique et les nouvelles émissions
Dépassement des coûts d’assainissement en raison de la contamination connue et des coûts de fermeture associés à la combustion résiduelle du charbon
Risque de dommages à des tiers
Révisions réglementaires et changements aux lois environnementales
Événements météorologiques catastrophiques entraînant de nouveaux déversements ou la libération ou l’exacerbation de contaminants existants
Dommages aux ressources naturelles et à la faune
Risques liés à la réputation et dépenses liées aux relations publiques
Frais juridiques coûteux pour la défense

Comment mon organisation peut-elle atténuer les risques environnementaux?

Pour garantir le succès des investissements, les organisations doivent prendre en considération les mesures ci-dessous afin de prendre des décisions plus éclairées concernant la prise en charge et la gestion des risques environnementaux.

1. Faire preuve de diligence raisonnable

a. Collaborez dès le début avec des professionnels de l’environnement et du droit afin d’effectuer une vérification environnementale approfondie et d’obtenir des mesures d’atténuation appropriées pour faire face aux impacts environnementaux potentiels, comme des indemnités, des ajustements du prix d’achat, des entiercements ou des mesures incitatives réglementaires.

b. Tirez parti des subventions gouvernementales et des incitatifs fiscaux offerts pour votre projet en fonction du type de projet et du territoire.

2. Passer en revue vos programmes actuels de gestion des risques et d’assurances

a. Collaborez avec votre conseiller en gestion des risques ou votre courtier pour évaluer minutieusement votre programme de gestion des risques et d’assurance afin d’évaluer l’incidence potentielle des garanties et des exclusions en matière de pollution, y compris les sous-limites, les exigences relatives au facteur temps, les restrictions relatives à la couverture du site ou à la couverture des risques propres, les contaminants émergents ou les déchets.

b. Évaluez si vos programmes d’assurances existants comportent des exclusions ou des restrictions pour les activités liées à la construction ou les changements importants en matière de risques.

3. Envisager d’intégrer des solutions spécialisées en matière de risques environnementaux

a. Élaborez une stratégie globale de gestion des risques environnementaux pour les risques identifiés qui font peser une incertitude sur le rendement du capital investi d’un projet :

i. La contamination historique existante peut entraîner des coûts supplémentaires pour la découverte et l’assainissement de problèmes environnementaux inconnus, les dépassements de coûts d’assainissement prévus, les responsabilités de tiers découlant d’une contamination inconnue ou connue, le défaut d’un garant et les frais juridiques élevés.

ii. Les événements de pollution liés à la construction, y compris les nouvelles émissions ou l’exacerbation des problèmes existants par un entrepreneur, peuvent augmenter les coûts du projet, notamment en raison des mesures correctives et des retards du projet, et peuvent également entraîner des responsabilités de tiers et des frais juridiques.

iii. La libération de polluants dans l’environnement sur le site ou à partir de l’installation d’exploitation, que ce soit à partir de l’exploitation de l’actif renouvelable ou à la suite d’un événement météorologique catastrophique, peut avoir une incidence sur le budget d’exploitation de l’actif.

Ces risques environnementaux peuvent être atténués par le déploiement stratégique de solutions de transfert des risques, comme la responsabilité civile liée à la pollution, la responsabilité civile liée à la pollution des entrepreneurs, l’assurance excédentaire, le plafonnement des coûts d’assainissement, ou le rachat de la responsabilité contre l’atteinte à l’environnement.

Soutenir la transition vers les énergies propres comporte des risques. Toutefois, en ayant une compréhension approfondie de vos risques environnementaux et un solide plan de gestion des risques adapté à votre organisation, vous pouvez saisir ces occasions avec plus de confiance.

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