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Gestion du nouveau paysage de l’assurance captive : analyses tirées de la directive Solvabilité II révisée

Pendant que la directive Solvabilité II subit des révisions importantes, le paysage de l’assurance captive évolue.

Les modifications proposées, qui entreront en vigueur le 1^er janvier 2027, pourraient créer de nouvelles occasions pour les propriétaires de captives, en particulier ceux dont les entreprises sont classées comme étant petites et non complexes.

Cet article vise à analyser ces changements, à souligner les principales différences avec ce qui existe présentement et à fournir des conseils pratiques pour en découvrir davantage sur ce sujet. Plus tôt cette année, notre collègue Bradley Wade a écrit un article dans lequel il explique ce qu’est la directive Solvabilité II et ses répercussions sur les captives. Dans cet article, nous en apprendrons davantage sur les applications pratiques des modifications proposées. En mettant l’accent sur les avantages opérationnels et stratégiques dont nous pouvons tirer profit grâce aux captives, nous visons à offrir des renseignements exploitables qui s’ajoutent à la base de connaissances existante.

Compréhension de la directive Solvabilité II révisée

La directive Solvabilité II, qui régit les compagnies d’assurance et de réassurance au sein de l’Union européenne, fait l’objet d’un examen depuis 2020. La récente entente sur les mises à jour introduit des mesures de simplification et de proportionnalité qui profiteront considérablement aux petites et moyennes entreprises qui cherchent à pénétrer le marché de l’assurance captive.

Changements clés et répercussions

Mesures de proportionnalité des entreprises petites et non complexes : les propriétaires de captives dont les entreprises sont classées comme étant petites et non complexes profiteront d’une réduction des charges administratives, comme les évaluations internes bisannuelles des risques et de la solvabilité (ORSA) et des délais prolongés pour les rapports. Non seulement ce changement rationalisera les activités, mais il permettra aussi aux propriétaires de captives d’affecter plus efficacement les ressources.
Cadre de gestion des risques amélioré : la directive révisée souligne l’importance de la gouvernance et de la gestion des risques, de la promotion de la diversité au sein de la composition des conseils d’administration et de la souplesse accrue dans les fonctions clés. Ce changement favorise une approche plus dynamique de la gestion des risques, qui est essentielle pour la nature en évolution des risques auxquels sont confrontées les captives.
Ajustements quantitatifs : la baisse du coût de la marge de risque du capital de 6 % à 4,75 % constitue un changement important qui augmentera le capital disponible pour les captives. Cet ajustement s’aligne sur des mesures similaires prises au Royaume-Uni. Il devrait permettre de débloquer des fonds « retenus », et ainsi offrir une plus grande souplesse financière aux captives.
Transparence et rapports : les nouvelles échéances de rapports prolongent les délais des rapports quantitatifs annuels ainsi que des rapports sur la solvabilité et la situation financière (SFCR). Les propriétaires de captives peuvent donc consacrer plus de temps à la préparation de divulgations étoffées. Ce changement est particulièrement bénéfique pour les petites captives qui sont susceptibles de devoir composer avec moins de ressources que les entités plus importantes.

Principaux changements apportés à la révision de la directive Solvabilité II

Pilier 1	Pilier 2	Pilier 3
Marge de risque révisée de 6 % à 4,75 %	Exigences générales en matière de gouvernance Promotion de la diversité Fonctions clés indépendantes Politique de rémunération	Nouveau format pour les rapports sur la solvabilité et la situation financière (qualitatif et quantitatif)
Risque d’intérêt	Gestion des risques Cybersécurité Gestion des risques de liquidité	États quantitatifs annuels (QRT) de 14 à 16 semaines Capital de solvabilité requis (RSR) et SFCR de 14 à 18 semaines SFCR de groupe de 20 à 22 semaines
Le corridor d’ajustement symétrique des capitaux propres est passé de 10 % à 13 %	ORSA Risques liés à la durabilité Considération macroprudentielle
Le risque lié aux catastrophes naturelles est en cours de révision

Les révisions de la directive Solvabilité II représentent un moment charnière pour l’assurance captive. Lorsqu’ils comprennent et adoptent ces changements, les propriétaires de captives peuvent se positionner pour réussir dans un environnement réglementaire plus favorable. Alors que Marsh continue de soutenir les clients pendant cette transition, nous encourageons les propriétaires de captives à discuter avec nos experts pour découvrir comment ces changements peuvent être adaptés à leur situation unique.

Pour en savoir plus sur la façon dont la nouvelle directive Solvabilité II peut influencer votre stratégie d’assurance captive, communiquez avec notre équipe Solutions d’assurance captive. Nous sommes là pour vous guider à chaque étape du processus, de l’évaluation à la mise en œuvre.

Rapport

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06/26/2024

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