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Propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est devenue l’actif le plus important de la plupart des entreprises, mais la gestion adéquate des risques liés aux actifs incorporels, y compris la propriété intellectuelle, demeure un véritable défi.

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La propriété intellectuelle représente une part croissante de la valeur des entreprises et constitue un moteur essentiel de croissance industrielle et économique. Il est impératif que les entreprises protègent leurs actifs les plus importants, qui sont de plus en plus intangibles. Cependant, les solutions traditionnelles d’assurance de la propriété intellectuelle peinent souvent à répondre aux besoins des entreprises, les exposant ainsi à des litiges et à d’autres menaces.

Une récente série de premiers appels publics à l’épargne, de fusions et acquisitions de grande envergure et de litiges a placé la propriété intellectuelle dans une position de plus en plus importante dans l’économie mondiale. Cependant, même si cette propriété intellectuelle représente un pourcentage élevé de leur valeur, de nombreuses entreprises ne comprennent pas pleinement les risques auxquels elles sont exposées en lien avec la propriété intellectuelle et d’autres actifs incorporels.

Avec des ressources limitées et des pressions constantes pour atteindre les résultats attendus de la part des parties prenantes, les entreprises doivent tenir compte de l’ensemble des pratiques rigoureuses de gestion de la propriété intellectuelle, y compris en matière de gestion des risques. Ne pas prendre les mesures appropriées peut sérieusement compromettre le succès d’une entreprise.

Bien que les risques liés à la propriété intellectuelle puissent parfois sembler opaques et ambigus, l’équipe de spécialistes de Marsh peut vous aider à les identifier, à les clarifier et à soutenir l’élaboration de stratégies de gestion des risques qui abordent plusieurs principes programmatiques fondamentaux. Marsh est l’un des seuls courtiers à disposer d’une expertise interne en propriété intellectuelle, d’une solution exclusive et de relations privilégiées avec plusieurs souscripteurs spécialisés travaillant dans le domaine de la propriété intellectuelle.

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Foire aux questions

La propriété intellectuelle, ou PI, est un terme générique désignant l’ensemble des actifs incorporels détenus et protégés légalement par une entreprise contre toute utilisation ou reproduction non autorisée. Parce qu’elle confère à une entreprise des avantages concurrentiels, la propriété intellectuelle est considérée comme un actif, ce qui vise à lui accorder les mêmes droits de protection que les biens matériels. Obtenir ces droits de protection est essentiel, car ils empêchent la reproduction par d’éventuels concurrents, une menace particulièrement sérieuse dans les environnements numériques ou les secteurs des technologies mobiles, par exemple.

Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle, vous pouvez en tirer de la valeur de plusieurs façons. Vous pouvez l’exploiter en interne dans vos processus, ou l’utiliser pour offrir des produits et services à vos clients. Vous pouvez aussi la partager à l’externe au moyen de mécanismes juridiques, comme les droits de redevance.

Aux États-Unis, la propriété intellectuelle en tant qu’actif est généralement divisée en quatre grandes catégories :

  • Droits d’auteur : forme de protection accordée aux auteurs d’œuvres originales, qu’elles soient publiées ou non. Le droit d’auteur protège la forme tangible d’une expression, plutôt que l’idée ou le sujet lui-même.
  • Marques de commerce : tout mot, nom, symbole, dispositif, ou toute combinaison de ceux-ci, utilisé ou destiné à être utilisé dans le commerce pour identifier et distinguer les produits d’un fabricant ou d’un vendeur de ceux fabriqués ou vendus par d’autres.
  • Brevets : titre de propriété intellectuelle accordé à un inventeur, conférant au titulaire le droit d’exclure toute autre personne de fabriquer, d’utiliser, de mettre en vente, de vendre ou d’importer l’invention. Les éléments brevetables peuvent inclure des objets ou des procédés, comme de nouvelles technologies ou des méthodes commerciales, mais excluent les éléments plus abstraits comme les sites Web ou les idées.
  • Secrets commerciaux : informations exclusives ou à caractère commercial qu’une entreprise ou un individu utilise ou détient de façon exclusive. Pour être considérée comme un secret commercial, l’information doit répondre à certains critères : être authentique et non évidente, procurer un avantage concurrentiel ou économique à son propriétaire, et faire l’objet de mesures raisonnables de protection contre la divulgation. 

Il existe cinq types principaux d’assurance de la propriété intellectuelle :

  • Assurance défensive de la propriété intellectuelle : protège la propriété intellectuelle, les produits et les services de l’assuré contre les attaques externes, et peut également couvrir ses obligations d’indemnisation envers des tiers.
  • Assurance offensive de la propriété intellectuelle : couvre les frais liés à l’application des droits de propriété intellectuelle, notamment lorsqu’un assuré engage une poursuite contre un tiers pour violation de ses droits de propriété intellectuelle.
  • Assurance en cas d’urgence : couvre les risques connus et convient aux entreprises qui recherchent une assurance de rachat de litiges ou une protection contre des pertes catastrophiques liées à un litige en cours, y compris en matière de propriété intellectuelle.
  • Assurance de valeur des secrets commerciaux : aide à protéger l’assuré contre les pertes résultant de l’appropriation illicite (vol) ou de la divulgation non autorisée de ses secrets commerciaux.
  • Assurance de financement garanti par la propriété intellectuelle : permet de sécuriser la valeur d’un actif de propriété intellectuelle lorsqu’il est utilisé comme garantie pour l’obtention d’un prêt.

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