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Assurance responsabilité civile professionnelle : une protection indispensable pour les fournisseurs de services

L’assurance responsabilité civile professionnelle protège les entreprises de services contre les réclamations pour manquement, erreur ou retard, garantissant ainsi leur stabilité financière et leur sécurité contractuelle.

09/03/2025 · Lecture de 6 minutes

L’avenir et la stabilité financière des cabinets de services professionnels dépendent fortement de leur capacité à fournir les services décrits dans leurs contrats, leurs missions et leurs ententes. Mais un certain nombre de problèmes, parfois indépendants de la volonté du cabinet, peuvent entraîner des violations présumées qui finissent par déboucher sur des litiges et des pertes financières potentielles.

L’assurance responsabilité civile professionnelle offre aux cabinets de services professionnels comme le vôtre une protection essentielle contre les réclamations découlant de tout acte, erreur, omission ou négligence dans l’exécution de ces services. 

Principaux risques pour les cabinets de services professionnels

Toutes les entités qui fournissent des services peuvent faire l’objet d’un certain nombre de réclamations pour rupture de contrat. Parmi celles-ci, on trouve notamment :

  • Défaut d’exécuter les services. Les clients peuvent demander une indemnisation lorsqu’un service contractuel n’est pas fourni comme promis.
  • Retard dans la prestation des services. Un retard dans la prestation des services peut entraîner le mécontentement des clients et des réclamations potentielles pour les pertes financières encourues en raison de ces retards.
  • Erreurs ou omissions dans les services fournis. Les clients peuvent tenir les cabinets responsables des conséquences des erreurs ou des inexactitudes dans les services, ce qui peut donner lieu à des réclamations.
  • Attentes des clients non satisfaites. Les cabinets de services professionnels peuvent faire l’objet de réclamations lorsque les services ne sont pas conformes aux ententes contractuelles.
  • Pourquoi envisager une assurance responsabilité civile professionnelle?

L’assurance responsabilité civile professionnelle est conçue pour protéger votre cabinet contre les pertes financières de tiers, ce qui vous permet de vous concentrer sur le respect de vos obligations contractuelles sans craindre des répercussions financières potentiellement dévastatrices. 

L’assurance responsabilité civile professionnelle vous offre :

  • Une sécurité contractuelle. Certaines entités peuvent être contractuellement tenues de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle comme condition pour exercer leurs activités.
  • Une protection du bilan. Les réclamations sont coûteuses à défendre. L’assurance responsabilité civile professionnelle vous offre du soutien pour les frais de litige.
  • Une atténuation du risque lié aux sous-traitants. Vos clients peuvent vous tenir responsable du travail de tout sous-traitant, ce qui peut donner lieu à des réclamations si ces services ne répondent pas aux exigences contractuelles.

Notez que d’autres polices d’assurance peuvent exclure la responsabilité découlant des services professionnels ou ne couvrir que les pertes résultant de lésions corporelles et de dommages matériels, et non les pertes financières. La plupart des autres polices d’assurance excluent expressément les réclamations pour rupture de contrat.

Quelles entreprises pourraient bénéficier d’une police d’assurance responsabilité civile professionnelle?

L’assurance responsabilité civile professionnelle est essentielle pour les professions qui fournissent des services à des clients et souhaitent transférer leur risque de responsabilité résultant de l’exécution ou de la non-exécution de ces services. Parmi celles-ci, on trouve notamment :

  • des consultants
  • des conseillers d’entreprise
  • des professionnels agréés
  • des agents immobiliers, des gestionnaires immobiliers, des gestionnaires de projet
  • des administrateurs tiers
  • des agents de recouvrement et des services de facturation
  • des services de sécurité
  • des agences de recrutement

Aide que Marsh peut apporter

Notre équipe chargée des diverses couvertures d’assurance responsabilité civile professionnelle travaille en étroite collaboration avec des sociétés comme la vôtre pour élaborer des programmes d’assurances sur mesure qui répondent à vos circonstances uniques. Notre équipe attitrée travaille avec des entreprises de multiples secteurs pour vous aider à évaluer vos risques et à souscrire l’assurance la mieux adaptée à votre profil de risque. 

Voici les principaux avantages de travailler avec Marsh :

  • Expertise sectorielle. Notre équipe possède une connaissance approfondie des risques en constante évolution auxquels font face les cabinets de services professionnels, ce qui nous permet de vous offrir des solutions de gestion stratégique des risques. Nous travaillons avec vous pour déterminer les stratégies et les solutions les plus appropriées en matière de gestion des risques, en les adaptant à vos besoins et objectifs particuliers et en vous aidant à relever un large éventail de défis.
  • Approche personnalisée. Nous travaillerons avec vous pour comprendre vos obligations contractuelles et adapter votre police afin qu’elle vous offre la couverture la plus appropriée.
  • Portée mondiale. Nous travaillons en étroite collaboration avec l’équipe multinationale de Marsh pour fournir un soutien mondial et coordonner le placement d’assurances admises localement.
  • Assistance judiciaire en cas de réclamation. Notre équipe vous apporte son soutien avant, pendant et après une perte. Nos experts en réclamations possèdent les connaissances et l’expérience nécessaires pour vous aider à gérer même les réclamations les plus complexes et potentiellement litigieuses. 
  • Assistance à la résolution des réclamations. La connaissance approfondie du secteur de l’assurance de nos spécialistes et leurs relations solides avec les hauts dirigeants du secteur de l’assurance des entreprises nous permettent de vous fournir une expertise essentielle qui peut vous aider à résoudre les réclamations dans tous les domaines de garantie.

Pour en savoir plus sur la façon dont une police d’assurance responsabilité civile professionnelle peut aider à protéger votre entreprise, parlez à un représentant Marsh.

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