Gestion des risques contractuels : principaux éléments à prendre en considération pour les projets en énergie renouvelable

Solar panels and wind power generation equipment at sunset

Au fur et à mesure que les investissements dans les actifs en énergie renouvelable croissent, peu d’activités sont aussi essentielles au succès d’un projet que le processus de diligence raisonnable en matière de gestion de risques; et ce n’est pas aussi simple que la souscription d’une police d’assurance. Une gestion sophistiquée des risques exige de plus en plus une attention particulière et une analyse réfléchie des principaux risques au cours de l’élaboration d’un projet ou d’un portefeuille d’actifs et tout au long de sa durée de vie.

Lors de la supervision des projets en énergie renouvelable, les professionnels du risque doivent être conscients de plusieurs défis courants. Les dirigeants de l’industrie des énergies renouvelables peuvent se distinguer en travaillant avec des courtiers expérimentés et compétents pour relever ces défis.

La gestion de plusieurs contrats

Un projet en énergie renouvelable implique généralement plusieurs contrats, chacun d’eux étant négocié séparément et assujetti à diverses exigences en matière d’assurance. De plus, ces ententes sont souvent établies des années avant la souscription d’une couverture d’assurance connexe.

Pour les parties prenantes qui négocient ces contrats, les principaux objectifs sont le coût et l’échéancier; la gestion des risques figure généralement plus bas dans la liste des priorités.

Les prêteurs et les experts-conseils des prêteurs

Afin de s’assurer que leurs intérêts sont bien protégés, les prêteurs demandent souvent à des experts-conseils indépendants de concevoir ou de passer en revue les exigences en matière d’assurance dans les ententes. Ces experts-conseils externes ne négocient pas au nom des prêteurs et ne recommandent pas une couverture appropriée pour des expositions ou des projets précis. Ils conseillent plutôt les prêteurs sur les exigences en matière d’assurance qui devraient être considérées comme généralement acceptables. Cela peut entraîner des lacunes ou des exigences d’assurance inappropriées qui ne sont pas conformes aux normes ou aux conjonctures du marché.

Les nouvelles technologies

L’utilisation d’une technologie prototypique constitue une préoccupation croissante et un domaine d’intervention continu pour les assureurs. Pour éviter que les activités d’entretien régulières ne deviennent des événements assurés, les souscripteurs sont susceptibles d’examiner attentivement :

les garanties en vigueur;
les coûts intégrés aux contrats;
les responsables ultimes des réclamations potentielles liées aux nouvelles technologies;
l’ensemble de la faisabilité bancaire des fabricants et la capacité d’honorer les demandes d’indemnisation au titre de la garantie.

L’importance de la spécialisation

Les propriétaires d’actifs en énergie renouvelable devraient choisir des courtiers disposant d’une expertise en énergie renouvelable, de ressources d’ingénierie et de relations solides vérifiables auprès des assureurs, des prêteurs et de leurs experts-conseils.

Les conseillers spécialisés en gestion de risques qui comprennent l’industrie et qui peuvent anticiper les défis distincts des projets en énergie renouvelable peuvent faire une différence considérable en ce qui concerne le rendement de votre stratégie de gestion des risques et le coût total du risque. Ces conseillers expérimentés peuvent permettre un meilleur accès à la couverture d’assurance et au financement, ce qui se traduit par des portefeuilles en énergie renouvelable produisant de meilleurs résultats pour les propriétaires d’actifs.

Comment un courtier expérimenté peut vous aider

Les propriétaires et les concepteurs proactifs font participer leurs courtiers dès le début du processus. Le bon courtier peut servir de guide dans les processus de gestion des risques et de souscription d’assurance, et soutenir les intervenants sur plusieurs points, y compris les suivants.

Identification proactive des risques. Une approche objective fondée sur des analyses visant à quantifier et à évaluer les risques critiques est essentielle pour anticiper les principaux défis qui ne sont peut-être pas apparents au départ. L’identification précoce des risques peut aider à atténuer les frustrations potentielles liées aux exigences futures en matière d’assurance et d’approvisionnement.
Répartition équitable des risques. Les courtiers, ainsi que les conseillers juridiques, peuvent examiner les ententes pour s’assurer que les risques sont transférés de manière appropriée entre les parties et que les dispositions contractuelles tiennent compte des risques qui sont pertinents pour un projet ou une technologie donnés.
Exigences d’assurance raisonnables dans les contrats. Les conjonctures du marché de l’assurance peuvent changer considérablement entre le moment où les ententes sont conclues et le moment où l’assurance est souscrite. Les courtiers peuvent collaborer avec le propriétaire du projet et son conseiller juridique pour s’assurer que l’assurance requise est raisonnable et disponible sur le marché, et présenter un libellé qui permet une plus grande souplesse relativement aux fluctuations du marché pendant la durée de vie de l’actif ou du contrat, réduisant ainsi le besoin d’exiger des modifications aux ententes à une étape ultérieure.
Conditions générales standards pour les contrats importants. Un langage normalisé, basé sur le niveau de confort du propriétaire de l’actif et approuvé par un courtier, peut aider à améliorer l’efficacité tout en limitant les risques. Toute dérogation proposée à ces modalités doit être soigneusement considérée, car elle peut constituer une modification importante du profil de risques.

Alors que l’industrie des énergies renouvelables continue de prendre de l’expansion et que les normes de souscription des assureurs se resserrent, il est essentiel que les propriétaires d’actifs adoptent des outils et stratégies sophistiqués de gestion des risques afin d’assurer le succès et la rentabilité à long terme de leurs projets. Un courtier qualifié et un conseiller spécialisé en gestion de risques sont la pierre angulaire de ces activités.