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T1 2022

Démystifier les clauses courantes

Dans le secteur du pétrole et du gaz en mer, l’exploitant d’une installation en mer achemine souvent sa production par l’intermédiaire d’une plateforme appartenant à un tiers.
Sea oil rig. Offshore oil drilling platform in the sea over yellow sun. Crude oil extraction and refining. Vector industrial landscape.
Person's name and title

Par John Cooper , 

Directeur mondial des services aux clients, Énergie et électricité, Services spécialisés de Marsh

05/01/2022 · 1 minute de lecture

Dans le secteur du pétrole et du gaz en mer, l’exploitant d’une installation en mer achemine souvent sa production par l’intermédiaire d’une plateforme appartenant à un tiers.

Ces « liens » permettent à l’exploitant d’un ou de plusieurs puits éloignés d’utiliser les installations de production du tiers (comme la compression) sans avoir à construire une plateforme. Les plateformes tierces sont appelées « plateformes hôtes ».

De nombreuses polices de dommages matériels de l’assuré contiennent un avenant relatif à la plateforme hôte qui indemnise l’assuré pour les coûts de réparation ou de remplacement de la structure, ou de réacheminement de la production (à la même capacité) vers un autre emplacement en cas de perte totale ou de perte matérielle si le propriétaire ne remplace pas la plateforme. En règle générale, cet avenant exclut les frais de « mesures conservatoires » ou de « retrait de l’épave » et se limite au montant le plus bas d’une limite convenue et au coût de la solution de rechange pratique la moins chère à la disposition de l’assuré.

Il existe souvent une clause qui exige que l’assuré ne divulgue pas cette garantie à l’exploitant de la plateforme hôte, afin d’éviter que le propriétaire de la plateforme ne s’appuie sur la police de l’assuré pour couvrir la réparation ou le remplacement de l’installation.

Ce qui précède constitue un aperçu général de certaines garanties souvent prévues par les clauses susmentionnées. Il ne s’agit aucunement d’une analyse exhaustive et approfondie de la couverture d’assurance prévue par ces clauses. Les commentaires ci-dessus constituent l’opinion des Services spécialisés de Marsh seulement et ne doivent pas être considérés comme une interprétation définitive ou juridique. Nous vous recommandons de lire les modalités de votre police et de consulter un professionnel en cas de doute.

Si vous avez souscrit une police contenant des clauses particulières que vous aimeriez voir être discutées dans cette section à l’avenir, ou si vous avez des commentaires sur l’article ci-dessus, veuillez envoyer un courriel à John.Cooper@Marsh.com.

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