Vous envisagez une captive? Tout sur la faisabilité

Les sociétés établissent des véhicules d’assurance captive en raison d’au moins un des six « C » de la valeur des assurances captives – le coût, la conformité, le contrôle, la couverture, la capacité et l’aspect commercial – qui offrent une valeur stratégique à la société mère. La voie vers un véhicule d’assurance captive commence par une étude de faisabilité pour obtenir l’analyse de rentabilité, y compris les avantages financiers, stratégiques et opérationnels et les limitations des méthodes alternatives de financement des risques. La décision concernant le risque qu’une société est prête à prendre est indépendante et prioritaire par rapport à la décision concernant la façon de financer le risque, qu’il soit conservé à la charge de la société mère ou d’une compagnie d’assurances captives en propriété exclusive.

Il y a plusieurs étapes à suivre pour évaluer la faisabilité d’un programme d’assurance captive :

• la collecte de renseignements;
• l’examen des données relatives aux assurances et aux pertes ainsi que des renseignements financiers;
• la modélisation de captives;
• l’établissement d’un plan d’affaires;
• l’établissement d’une structure de propriété;
• l’analyse des problèmes fiscaux^*;
• l’analyse de la politique d’investissement de la captive;
• l’examen de la gouvernance d’entreprise;
• l’analyse de la domiciliation;
• la présentation de la recommandation au propriétaire potentiel de la captive;
• la rétroaction et l’établissement d’une relation continue à mesure que la création et la mise en œuvre de la captive progressent;
• le suivi pour s’assurer que le fournisseur de services effectue la gestion de la captive et les activités quotidiennes.

Les renseignements nécessaires pour effectuer l’étude comprennent généralement :

• les renseignements financiers sur la société mère;
• l’organigramme de l’entreprise et les filiales;
• le taux d’imposition (États-Unis, taux mondiaux);
• le sommaire de l’assurance (y compris la rétention par garantie).
• la répartition de la masse salariale et des revenus par état;
• le taux de rendement du flux de trésorerie de la société mère.

Déterminer la meilleure option de captive peut être un défi. Notre modèle de captive exclusif, la plateforme d’analyse de captives de Marsh, est une plateforme interactive et dynamique conçue pour faciliter la comparaison du coût total du risque après impôt pour diverses options de programme. La plateforme d’analyse de captives de Marsh fournit une vaste perspective afin d’évaluer et d’établir des prévisions pour diverses options de programme pour de nombreux types de risque ainsi que la possibilité de varier les niveaux de rétention, les instruments de financement des risques et la domiciliation des captives. S’il est déterminé qu’un véhicule de captive serait profitable à votre organisation, les Solutions d’assurance captive de Marsh, avec vos équipes fiscales et comptables, peuvent vous aider à déterminer la configuration qui répondrait aux besoins uniques de votre organisation.

* _{Ces questions devraient être examinées avec l’aide de votre propre fiscaliste, comptable ou conseiller juridique qualifié.}